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Mars 2026

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  • « Services » : toutes prestations, analyses ou accompagnements proposés sur le site.
  • « Données personnelles » : ensemble des informations permettant d’identifier ou de rendre identifiable un individu.
  • « Prestataire » : personne physique ou morale offrant les Services.

L’usage des services est réservé à des personnes majeures disposant de la capacité juridique. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes.

Eligibilité

Nos services s’adressent aux entreprises, professionnels et particuliers majeurs domiciliés en France.

Aucun service n’est destiné aux mineurs.

Responsabilités de l’utilisateur

Chaque utilisateur s’engage à un usage conforme à la loi et à cette charte.

  • Ne pas fournir d’informations fausses ou usurper l’identité de tiers.
  • Respecter la confidentialité des accès et ne pas compromettre la sécurité du site.
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  • Respecter les lois sur la propriété intellectuelle et la protection des données.

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  • Tentative d'intrusion, extraction de données ou atteinte à l’intégrité du site.
  • Utilisation du site pour des offres commerciales non sollicitées.
  • Usurpation de l’identité d’autres utilisateurs ou du prestataire.
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Chaque utilisateur demeure responsable des informations partagées sur le site et doit garantir leur licéité.

Droits sur les contenus partagés:

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Tout litige sera traité selon la législation française et, si besoin, par voie de médiation ou d’arbitrage.

Arbitrage

Les différends qui ne pourront être résolus à l’amiable seront soumis à un tribunal compétent.

La médiation reste recommandée en première intention.

Règlement en ligne des litiges

Un service européen permet la résolution en ligne des conflits liés à la consommation.

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Tout manquement aux présentes peut entraîner une résiliation immédiate de l’accès aux services, sans préavis.

Zuralonexora se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales.

Si une disposition est jugée nulle, les autres clauses restent applicables.

Ce document constitue l’accord intégral entre vous et Zuralonexora concernant l’utilisation des services.

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